CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 -
Acceptation des conditions générales de vente
Toute commande passée sur le site victorineetjoshua.com vaut pour
acceptation entière et totale des présentes conditions générales de vente.
2 - Passer une commande
Sur victorineetjoshua.com sont mis en vente les créations de la
marque Victorine&Joshua, conçues et produites par Nelly Lachaume, créatrice textile
indépendante. Vous pouvez passer commande en cliquant sur "Ajouter au panier" et en validant votre panier.
3 – Produits
et tarifs
Les produits vendus sur victorineetjoshua.com sont identifiés
par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC en
euros. Les photographies se veulent les plus fidèles possibles aux produits
vendus, mais les couleurs restituées peuvent varier d’un écran d’ordinateur à
un autre. Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), et
s’entendent hors frais de port. Ceux-ci seront calculés en fonction de la
commande et indiqués au client lors de la validation du panier.
4 - Paiement
Les paiements s’effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisé
Paypal. Il n’est pas obligatoire de posséder un compte personnel Paypal
pour effectuer votre paiement. Lorsque vous êtes redirigé sur la page Paypal
pour effectuer le paiement (après avoir cliquer sur"payer"),
vous avez la possibilité d’effectuer un virement par carte bancaire en cliquant
sur "continuer". Renseigner alors les champs concernant votre
carte bancaire comme pour tout paiement classique effectué sur internet.
Si vous
préférez régler par chèque, merci de me contacter par email à [email protected]
ou via le formulaire de contact du site, en m'indiquant les produits qui vous
intéressent (nom/coloris/quantité).
5 – TVA
Auto-entrepreneur non assujetti à la TVA, selon l’article 293B du C.G.I
6 - Echange
et remboursement
L'acheteur se doit de vérifier sa commande avant de payer. Les produits étant fabriqués à l'unité et personnalisés, ils ne sont ni
remboursés, ni repris, ni échangés.
7 –
Livraison
L’acheteur se doit de vérifier l’exactitude et la conformité des renseignements
qu’il fournit à Victorine&Joshua, notamment les coordonnées de livraison
communiquées sur Paypal. En effet, c’est à cette adresse que le colis sera
expédié. Victorine&Joshua ne saurait être tenu responsable d’éventuelles
erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de
livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition
éventuelle d'une commande seront à la charge de l’acheteur.
Une fois la
commande enregistrée, celle-ci est confirmée par email à l’acheteur et expédiée
dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés. L’envoi du colis est également signalé par
email à l’acheteur. Toutes nos livraisons sont assurées par la Poste. Le délai
d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3
jours.
- par
Colissimo sans signature en France Métropolitaine. Le numéro de suivi est
communiqué par email à l’acheteur après l’envoi du colis. L’acheteur peut
suivre l’acheminement de sa commande sur le site de la Poste
(www.laposte.fr/colissimo) muni du numéro de suivi. Victorine&Joshua ne
pourra être tenu responsable des indisponibilités ou erreurs des informations
fournies sur le site de La Poste.
- par
"Petit Paquet International, Union Européenne et Suisse" pour les
pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie,
Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg,
Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni,
Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse, sans assurance ni numéro de suivi
(sauf demande de votre part ; dans ce cas, un complément de frais de transport
vous sera facturé).
- par
"Petit Paquet International, Monde" pour le monde entier, sans
assurance ni numéro de suivi (sauf demande de votre part ; dans ce cas, un
complément de frais de transport vous sera facturé).
Les frais de
livraison correspondent aux tarifs en vigueur de La Poste et au coût
d’emballage.
8 –
Protection des données personnelles
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont
indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont
gardées confidentielles par Victorine&Joshua, qui s’engage à ne pas les
communiquer à un tiers. Néanmoins, elles pourront être utilisées pour informer
les acheteurs des différentes actualités concernant Victorine&Joshua.
9 -
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et
photographies utilisés sur le site victorineetjoshua.com, sont
strictement interdites.
10 –
Modification des conditions générales de vente
Victorine&Joshua se réserve le droit de modifier à tout moment les
présentes conditions générales de vente sous réserve de faire apparaître ces
modifications sur le site : victorineetjoshua.com
11 –
Mentions légales
Victorine&Joshua, entreprise individuelle inscrite au régime
d’Auto-entrepreneur sous le numéro SIREN 822771721 (9, rue des
Voivres 88100 Remomeix – France).